Précommander une prestation logiciel OA

  1. Remplir le formulaire et le valider en ligne( vous recevrez un mail automatique de confirmation ).
    Cette étape n'engage pas le commanditaire.

    • Cas d'une location vente sans abonnement : le gestionnaire vous enverra le devis par mail. Retourner le document daté et signé via la BAL logiciels-oa.dtitm@cerema.fr
    • Cas d'une location avec abonnement: merci de retourner signé le mail de précommande à la BAL logiciels-oa.dtitm@cerema.fr . Un contrat type vous sera envoyé en retour par le gestionnaire.
    Pas de paiement à partir du devis (même signé).
    Delai de traitement: Vente 2j ouvres / Location 6j ouvres.     Prevoir en plus 2-4j envoi clef par la Poste en France metropolitaine ou 3-5 j ouvrés en Europe. Certaines destinations hors Europe ne peuvent etre livrées par la Poste, prevoir en ce cas une adresse de reception en France
    L'envoi du document signé précédent dans cette étape, vaut pour engagement du commanditaire.

  3. A la réception du contrat de location ou du devis signé, le DTOA vous renvoie le ou les dongles de protections, puis le CEREMA envoie la facture dans le mois. Les dongles seront bridés en durée d'utilisation à ce stade. Paiement à la reception de la facture uniquement avec reference au numero de facture.

  4. Débridage final du logiciel via e-mail apres confirmation du paiement via la BAL logiciels-oa.dtitm@cerema.fr

Documents utiles

Objet de la précommande

Un delai de traitement de 2 a 6 jours ouvres (+ duree du transport) sont necessaires pour les envois de clefs.
Aucun paiement sur devis (même signé), mais uniquement apres réception de la commande et de la facture.

Les tarifs calculés ci-dessous sont donnés à titre indicatif. le tarif final sera confirmé sur le devis officiel

Dans le cas d'une Mise a Jour (MAJ), indiquer le numéro de version et de licence dans la partie "commentaires" et envoyer le fichier diagnostic de la clef (à creer avec l utilitaire "dinkeychange" fourni avec le programme dans le repertoire d installation).

Logiciel Quantité Référence Montant HT TVA (20%) P. U.
(Euros) 		Montant TTC
(Euros)




TOTAL HT :  TVA (20%) :  TOTAL TTC : 
€ € €



Responsable de la précommande

Société :
Nom : Prénom :
Téléphone :
Mél de validation de la commande:

Livraison et destinataire final

Société :
Adresse :
Code postal : Commune :
Nom : Prénom :
Téléphone :
Mél :

Facturation***

Société :
N°Taxe Intracommunautaire :
N° SIRET (Obligatoire) (ou equivalent pour organisme etranger):
Code d engagement (CHORUS) (Organisme Public) si connu, non necessaire pour une simple demande de devis, sinon il faudra le specifier lors de la commande ferme (envoi du devis signé):
Mel facturation :
Adresse :
Code postal : Commune :

Votre mode de réglement :


* Adresse de Reglement : Cerema ITM / DTOA - 14 allee Lavoisier, Champs/Marne - CS 11076 - 77447 Marne-la-Vallee Cedex 02 - FRANCE

** Pour obtenir le Relevé d'identité bancaire (RIB) du DTOA, nous contacter via la BAL logiciels-oa.dtitm@cerema.fr

*** L'adresse de facturation indiquée à la précommande servira à établir le devis, puis la facture le cas échéant.
L adresse de facturation indiquée imposera le taux de TVA applicable. La signature du devis vous engage donc sur la taxation et sur la facturation finale.

les frais bancaires sont a la charge de l acheteur.

**** pour un organisme public d'Etat (DREAL, DIR, ...), soit le bon de commande CHORUS, soit le code d engagement et le code service CHORUS est obligatoire.

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Termes et conditions

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